Note importante : Ce n’est pas la partie la plus marrante de ce site internet. Smellingood ne peut
être tenu responsable de l’ennui potentiel causé par la lecture de ces Conditions Générales de Vente. Désolé par avance.
1. Informations sur la société Smellingood 🏢
Le site smellingood.com est une plateforme en ligne proposée par la société Smellingood, une SAS au capital de 10.000€, enregistrée au RCS de Grasse sous le numéro B 920 712 130. Le siège social de la société est situé au 160 ROUTE DE CANNES – 06130 GRASSE – FRANCE, au cœur du pays des parfums. Le numéro de SIRET est 92071213000011 et le code APE est 4645Z. Le numéro de TVA Intracommunautaire est FR01920712130. Pour toute question ou information, n’hésitez pas à nous contacter par e-mail à l’adresse suivante : [email protected]. Nous sommes là pour vous aider et échanger sur le merveilleux monde des fragrances.
2. Les bases du contrat – Le socle de notre relation 📝
En validant votre commande, vous, cher Client, reconnaissez avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente et les acceptez sans réserve. Pour être clair comme de l’eau de roche, voici quelques définitions :
- “Site” fait référence à notre espace web parfumé, smellingood.com, géré par Smellingood et proposant des Produits pour créer bougies, savons, diffuseurs et cosmétiques.
- “Client” c’est vous, oui, vous ! Toute personne physique ou morale achetant un ou plusieurs Produits sur le Site.
- “Produit(s)” désigne les articles en vente sur le Site par Smellingood pour créer des bougies, comme les concentrés de parfums, les cires, les mèches et autres accessoires.
Ces conditions de vente ont pour but de définir les relations contractuelles entre Smellingood et le Client, ainsi que les conditions applicables à tout achat effectué sur le Site. L’acquisition d’un bien ou d’un service sur notre Site implique une acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales de Vente. Ces conditions prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément approuvées par Smellingood. Petit aparté : Smellingood se réserve le droit de modifier ses Conditions Générales de Vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions en vigueur au moment de votre commande seront celles qui s’appliquent. En validant votre commande
3. La vitrine de nos Produits et services 🛍️
Sur le Site, chaque Produit a sa propre fiche qui détaille toutes ses caractéristiques. Avant de valider définitivement votre commande, vous pouvez ainsi prendre connaissance de toutes les infos essentielles. Les photos des Produits, elles, sont là pour vous donner une idée, mais sans engagement de notre part. Quant aux prix, descriptifs et couleurs des Produits, ils sont indicatifs et peuvent évoluer en fonction des stocks, de l’économie ou d’autres facteurs. Le choix et l’achat des Produits, c’est votre responsabilité, chers Clients. Si par malchance, vous ne pouvez pas utiliser le produit acheté pour une raison quelconque, Smellingood ne peut pas être tenu responsable. Nos Produits sont conformes à la législation française, mais en cas de livraison à l’étranger, on ne peut pas garantir le respect des lois locales. Alors, pensez à vérifier auprès des autorités locales les possibilités d’importation ou d’utilisation des Produits ou services que vous envisagez de commander.
4. Offres et étiquettes de prix 💰
Les prix de nos produits sont affichés en euros (€), avec toutes les taxes françaises incluses (TVA et autres taxes applicables). Attention, ces prix ne comprennent pas les frais de port et d’assurance. Smellingood se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment sans préavis, en fonction des stocks et des conditions économiques. Cependant, les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur lors de la validation de votre commande. Les produits restent notre propriété jusqu’à ce que la commande soit entièrement payée. Nos offres sont valables tant que le stock est disponible.
- Vente hors de la métropole française :
Pour toute vente à destination d’un pays autre que la France métropolitaine, vous, cher Client, devenez importateur. Vous êtes donc responsable de l’entrée des produits sur le territoire de destination, de toutes les démarches nécessaires et des taxes, droits de douane ou d’importation et autres sommes à payer en lien avec cela. En passant votre commande, vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions Générale
5. Enregistrement de commande et disponibilité 📥
Passer une commande sur le Site, c’est s’engager à payer. Les commandes sont considérées comme effectives dès l’encaissement du règlement pour les virements bancaires, et dès la validation du paiement par les banques pour les paiements par carte bancaire ou Paypal. Parfois, pour des raisons de sécurité et de prévention des fraudes, nous pourrions demander des justificatifs pour vérifier votre identité et la sincérité de votre commande. Si c’est le cas, la validation de la commande n’aura lieu qu’après notre approbation des documents fournis. Smellingood se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande en cas de litige relatif à un paiement antérieur.
En passant commande, vous acceptez les prix et les descriptions des Produits disponibles à la vente. Votre acceptation, qui équivaut à une signature électronique, se concrétise lors du processus de commande. Cette signature électronique a la même valeur qu’une signature manuscrite entre nous. Une fois validée électroniquement, la commande est définitive et ne peut être rétractée. Smellingood confirmera l’enregistrement de la commande par e-mail.
Nos offres de Produits sont valables tant qu’ils sont visibles sur le Site et dans la limite des stocks disponibles, sauf mention contraire lors d’opérations promotionnelles. Si un produit devient indisponible après la validation de la commande, nous vous informerons par e-mail ou téléphone. La commande sera alors automatiquement annulée et votre compte ne sera pas débité.
6. Paiement – Les clés du Royaume 💳
Le paiement de toutes les commandes doit être effectué en euros (€), en totalité et en un seul versement au moment de la commande. Smellingood se réserve le droit de demander au Client de justifier son identité et son domicile avant d’accepter la vente. L’acceptation de la commande par le Client implique une acceptation irrévocable des Conditions Générales de Vente qui ne peuvent être remises en cause.
- Paiement par carte bancaire 💳
Vous pouvez régler votre commande par carte bancaire arborant le sigle CB, VISA ou MASTERCARD. Notre partenariat avec CIC MONETICO garantit un paiement sécurisé et la confidentialité de vos données. Vous bénéficiez ainsi du protocole sécurisé SSL qui assure la confidentialité et la sécurité des données transmises sur le Site.
- Paiement par Paypal 💸
Le règlement peut également s’effectuer via Paypal. Pour utiliser ce mode de paiement, vous devez disposer d’un compte Paypal. En cas de paiement par Paypal, les conditions générales d’utilisation de Paypal s’appliquent.
- Paiement par virement bancaire 🏦
Vous avez également la possibilité de régler par virement bancaire. Dans ce cas, veillez à indiquer le numéro de commande dans le libellé du virement, fourni à la fin du processus de commande. Le règlement doit nous parvenir dans un délai d’une semaine calendaire. Si le paiement n’est pas effectué dans ce délai, la commande sera automatiquement annulée. Le paiement de la commande sur notre compte bancaire déclenche la préparation de la commande et son expédition. Le virement doit être effectué aux coordonnées bancaires indiquées dans l’e-mail de confirmation de commande.
- Paiement en plusieurs fois avec Alma 💫
Si vous choisissez de payer votre commande en plusieurs fois, vous acceptez les conditions générales client d’Alma, ainsi que les conditions particulières Alma pour les clients de Smellingood.
7. Défaut de paiement – Attention aux malédictions ❌
Smellingood se réserve le droit de refuser de dérouler le tapis rouge pour une livraison ou d’honorer une commande émanant d’un consommateur qui aurait oublié de régler totalement ou partiellement une commande précédente, ou avec lequel un litige de paiement serait en cours. Smellingood se réserve également le droit de ne pas accepter une commande provenant d’une source douteuse ou non identifiable – on ne sait jamais d’où peuvent venir les farceurs !
8. Disponibilité des produits 🎁
La plupart des Produits proposés sur le Site sont disponibles dans nos entrepôts, prêts à être expédiés comme si c’était Noël. Nos parfums sont fabriqués juste à côté chez nous à Grasse dans une parfumerie magique, ce qui nous permet de vous offrir le meilleur rapport qualité/prix du marché et de garantir une disponibilité rapide des Produits, même en cas de rupture de stock. Si un produit proposé sur le site se trouvait en rupture de stock (et oui, ça arrive même aux meilleurs), nous vous contacterons pour vous en informer et vous proposer un nouveau délai de livraison ou un produit de remplacement équivalent. Vous aurez également la possibilité d’annuler votre commande et de demander un remboursement, sans rancune !
9. Modalités de livraison – Allons-y avec style !
- Frais de livraison 🚚
Pour tout envoi en France Métropolitaine et au-delà, les frais de livraison et d’expédition sont à la charge du client (sauf conditions spéciales indiquées sur le site, comme une promotion “frais de port offerts”). Ils sont affichés en tenant compte de l’information fournie par le client relative au lieu de livraison. Les frais de port sont variables et sont calculés automatiquement en fonction du poids de votre commande, du pays de livraison et du type de transport choisi. En cas de colis volumineux, taxé sur le rapport poids/volume par nos prestataires, nous nous réservons le droit de demander un supplément correspondant à la différence du prix indiqué lors de la commande. On ne veut pas vous surprendre, promis !
- Délai d’expédition et de livraison 🕑
Sauf convention expresse, nos délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif. L’acheteur ne pourra se prévaloir d’un retard pour annuler la vente, refuser la marchandise, ou réclamer une indemnité. A titre indicatif, les commandes reçues avant midi (du lundi au vendredi) sont traitées le jour même et expédiées sous 48 heures. Les samedis, dimanches et jours fériés sont à ajouter au délai de livraison initial. Un suivi de commande et de livraison est disponible sur le Site. En cas de retard d’expédition de plus de 48 heures, un mail vous sera adressé pour vous informer d’une éventuelle conséquence sur la date limite de livraison qui vous a été indiquée. En cas de retard de livraison, nous vous proposerons par mail une nouvelle date de livraison. En tout état de cause, conformément aux dispositions légales, en cas de retard de livraison de plus de 7 jours, vous bénéficiez de la possibilité d’annuler votre commande dans un délai de 60 jours ouvrés. Dans ce cas, si vous avez reçu le produit, après votre annulation, nous procéderons au remboursement du produit et aux frais de livraison aller, à réception du produit par nos soins, complet et dans son état d’origine.
- Transport 📦
Chez Smellingood, nous tenons à ce que vos précieux parfums vous parviennent sains et saufs ! Cependant, il est important de noter que toutes nos marchandises livrées voyagent aux risques et périls de l’acheteur, quelles que soient les conditions de vente et le mode de transport. Les risques de la marchandise sont transférés à l’acheteur dès la sortie de notre usine parfumée.
En cas d’avarie ou de manquant, pas de panique ! Il appartient à l’acheteur seul de sauvegarder ses droits vis-à-vis du transporteur en formulant ses réserves sur le bordereau du transporteur et en les confirmant par lettre recommandée avec accusé de réception au transporteur sous un délai de 48 heures maximum. N’oubliez pas d’envoyer une copie sous le même délai à : Smellingood – 160 route de Cannes – 06130 GRASSE.
Si votre colis est endommagé, gardez-le à la disposition du transporteur pour son retrait et éventuel remboursement. En cas de perte de colis lors du transport, un peu de patience sera nécessaire, car les délais d’enquête peuvent varier selon les transporteurs et prendre de une à trois semaines. Si, à l’issue de l’enquête, le transporteur déclare avoir livré le client, aucun remboursement ne pourra être prétendu par ce dernier. Mais ne vous inquiétez pas, chez Smellingood, nous faisons de notre mieux pour que votre expérience soit aussi agréable que nos parfums !
10. Garanties – On vous couvre ! 🎉
Sans préjudice des dispositions à prendre vis-à-vis du transporteur, il incombe à l’acheteur de procéder à un contrôle qualité dès réception des marchandises. Toute réclamation concernant des vices apparents ou la non-conformité des Produits livrés doit être formulée par écrit dans les huit jours suivant la réception des Produits. L’acheteur doit fournir toute justification quant à la réalité des vices ou anomalies constatés et doit permettre à notre société de procéder à la constatation de ces vices. Si l’acheteur utilise ou met en œuvre le produit incriminé après avoir formulé une réclamation, nous ne pourrons être tenus responsables des dommages résultant de cette utilisation.
Aucune réclamation ne sera recevable si nos Produits ne sont pas utilisés conformément aux usages habituels pour ce type de produit, dans les délais d’utilisation fixés par notre société et conformément aux réglementations et législations en vigueur.
Si l’acheteur nous adresse sa réclamation dans le délai précité, nous nous engageons à remplacer ou à rembourser, à notre convenance, toute marchandise que nous aurons reconnue non conforme ou atteinte d’un vice caché, à l’exclusion de toute indemnité ou de dommages et intérêts de toute nature que ce soit. En cas de non-retrait de la commande dans un point retrait dans les délais fixés par les transporteurs et de réacheminement de celle-ci chez Smellingood, nous établirons un avoir ou un remboursement correspondant au montant de la commande, après déduction des frais réels de transport (aller et retour), majorés d’un forfait de 10,00 € pour frais de dossier et de préparation de commande.
11. Rétractation / Modalités de retour – Changez d’avis en toute sérénité ! 🔙
Conformément à la législation en vigueur par l’article L121-21 du code de la consommation et dans le cadre de la vente à distance, le Client bénéficie d’un délai de rétractation de 14 jours francs à compter de la date de réception de sa commande. Dans ce cas, le Client sera remboursé contre restitution des produits livrés (à l’exception des frais de retour), ou le produit vous sera échangé. Lorsque le délai de 14 jours expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant.
Tout retour devra être signalé au préalable par mail auprès du Service Client de Smellingood. Les produits doivent être retournés dans leur emballage d’origine et en parfait état neuf avec l’emballage, sans rayures ou traces d’usure. Les retours sont à effectuer dans leur emballage d’origine et complets, accompagnés d’une copie de la facture d’achat et du Formulaire de droit de rétractation. Tout colis envoyé à Smellingood doit l’être sous un format postal de type “suivi” (Colissimo suivi, colis recommandé, ou Chronopost). En cas de litige, Smellingood exigera du Client la preuve de dépôt au service postal. Une fois le colis réceptionné, le Service Client de Smellingood jugera du parfait état de la marchandise retournée. Smellingood se réserve le droit de refuser le colis, le remboursement ou l’échange, si les conditions de retour précédemment citées ne sont pas respectées. Dans le cas où Smellingood effectuerait un remboursement de produits, celui-ci s’effectuera au choix de Smellingood par crédit sur votre compte bancaire ou par chèque bancaire adressé au nom du client ayant passé la commande et à l’adresse de facturation dans un délai de 14 jours suivant la notification de remboursement.
Conformément à l’article L121-21-8, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats :
- De fourniture de services pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation et dont l’exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation
- De fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés
Le formulaire de rétractation peut être téléchargé et imprimé sur le Site.
12. Facture et documents – Tout à portée de clic ! 📄
Vous pouvez consulter et imprimer votre facture en allant dans « Mon compte », « Commandes », puis en cliquant sur la référence de votre commande. Les factures sont également envoyées par mail au moment de l’expédition à l’adresse renseignée dans votre commande. Tous les documents réglementaires sont disponibles au téléchargement directement sur la fiche du produit sélectionné, lorsque le produit en question le nécessite.
13. Programme de fidélité – Un petit merci pour votre confiance ! 🎁
Lors de l’ouverture de son compte, le Client bénéficie du programme de fidélité du Site. Le programme permet de cumuler des points de fidélité à chaque commande confirmée. Pour chaque euro dépensé, un point de fidélité est crédité sur le compte client. Chaque point correspond à 0.01€. Les points ainsi cumulés peuvent être convertis en code remise, applicable dès la commande successive, non remboursable, non cumulable et utilisable en une seule fois. Un minimum d’achat de 60 € (hors frais de port) est requis afin de pouvoir utiliser votre bon de réduction. Les produits en promotion ne donnent pas droit au programme de fidélité.
14. Responsabilité – Sécurité et confidentialité avant tout ! 🛡️
Dans le processus de vente en ligne, Smellingood s’engage à fournir les moyens nécessaires pour assurer la sécurité de son site Internet et garantir la confidentialité des données transmises. Cependant, Smellingood ne pourra être tenu responsable en cas de dommages directs ou indirects causés à l’utilisateur par l’utilisation du réseau Internet, tels que la perte de données, l’intrusion, le virus, la rupture de service ou tout autre problème involontaire.
15. Propriété intellectuelle – Notre trésor créatif ! 🎨
Imaginez un monde où les logiciels, visuels, textes et sons du site Smellingood sont un trésor précieux et inestimable ! Eh bien, c’est notre réalité ! Tous ces éléments sont la propriété intellectuelle exclusive de Smellingood. Il est strictement interdit de les reproduire, exploiter, redistribuer ou utiliser de manière intégrale ou partielle, sans notre autorisation préalable écrite. La revente de produits sous la marque Smellingood sans autorisation expresse est également interdite. Si jamais un contrevenant est découvert, Smellingood se réserve le droit de supprimer son compte, ainsi que tous les avantages et privilèges associés à ce compte, sans préavis ni indemnisation.
16. Fichier clients et données personnelles – En sécurité ! 🔒
En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression sur les données personnelles vous concernant. Les informations collectées vous concernant sont destinées à un usage purement interne et ne seront en aucun cas transmises à des tiers sans votre consentement préalable. Toute inscription sur le Site implique un enregistrement automatique à la Newsletter de Smellingood. Le client a le droit de se désabonner de la Newsletter à tout moment, via le lien de désinscription présent sur chacune de nos newsletters ou par mail.
17. Droit applicable – La loi française à la rescousse 🌍
Les informations contractuelles sont présentées en langue française et les Produits proposés à la vente sont conformes à la réglementation française. Le cas échéant, il appartient au Client hors France Métropolitaine de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d’utilisation du produit qu’il envisage de commander. La responsabilité de Smellingood ne saurait être engagée en cas de non-respect de la réglementation d’un pays étranger.
Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises à la loi française. Tout litige relatif à la formation, l’exécution ou la rupture du contrat conclu entre Smellingood et le Client, même en cas de pluralité de défendeurs, sera, à défaut d’accord amiable, de la compétence exclusive des tribunaux français. En cas de réclamation non résolue à l’amiable par notre service responsable de l’allégresse client, le Client peut recourir gratuitement au service de médiation CM2C, auquel Smellingood est adhérent, par voie électronique à l’adresse https://cm2c.net/. Le Service du médiateur peut être saisi pour tout litige dont le règlement n’aurait pas abouti.
18. Un dernier mot
En cas de désaccord sur tout ou partie de ces Conditions Générales de Vente, la société Smellingood tient souligner que l’apaisement est dans la co-construction en synergie par l’actionnement de tous les leviers du volontarisme inspirant. C’est en ce sens que votre espoir n’est pas si désespéré, à condition d’analyser que l’absolu ne doit pas être annihilé par l’illusoire précarité de nos amours destituées.
Et vice et versa.